La communauté de communes Cœur de Brenne est une communauté de communes française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.
Historique
- : création de la communauté de communes.
- : modification des statuts.
- : adhésion de la commune de Martizay.
- : adhésion de la commune de Lingé, à la suite de la mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale.
Territoire communautaire
Géographie
La communauté de communes se trouve dans l'ouest du département et dispose d'une superficie de 441,80 km2.
Elle s'étend sur 11, communes, dont 10 dans le canton du Blanc et 1 dans le canton de Saint-Gaultier.
Composition
La communauté de communes est composée des 11 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est à Saint-Michel-en-Brenne, 1 rue du Prieuré,.
Les élus
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 27 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
Présidence
Le conseil communautaire du a réélu son président, Jean-Louis Camus et désigné ses cinq vice-présidents qui sont :
- Christian Borgeais (commission finances, appel d'offres, affaires scolaires, enfance et sport) ;
- Guy Valet (commission finances, appel d'offres, bâtiments et transition énergétique) ;
- Jean-Michel Loupias (commission appel d'offres et service à la personne) ;
- Christian Boislaigue (commission appel d'offres, voirie, ordures ménagères et environnement) ;
- Sébastien Lalange (commission développement économique et aménagement du territoire, affaires scolaires, enfance et sport, service à la personne).
Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020,,.
Compétences
L'intercommunalité exerce les compétences, qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :
- la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
- la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
- les établissements scolaires ;
- les activités péri-scolaires ;
- les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
- les activités sportives ;
- le schéma de secteur ;
- les plans locaux d’urbanisme ;
- la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
- la constitution de réserves foncières ;
- la organisation des transports non urbains ;
- la politique du logement étudiant ;
- la réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage ;
- les archives.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique.
L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement (DGF), la dotation de solidarité communautaire (DSC), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et la taxe de séjour. En revanche elle ne perçoit pas la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Identité visuelle
Logos successifs de la communauté de communes.
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
Références
Voir aussi
Articles connexes
- Liste des intercommunalités de l'Indre
- Intercommunalité en France
Liens externes
- Site officiel
- Intercommunalité-Métropole de CC Cœur de Brenne (243600343) « Dossier complet » sur le site de l'Insee
- Intercommunalité-Métropole de CC Cœur de Brenne (243600343) « Séries historiques sur la population et le logement en 2015 » sur le site de l'Insee
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